Jean-Charles Herriau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703
(source JORF)
nomination
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703
(source JORF)
nomination
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000792795
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2006
29/11/2006